Le décret n° 2023-991 du 25 octobre 2023 renouvelle la charte du parc naturel régional des Alpilles pour une durée...






Réserve naturelle nationale du massif forestier de la Robertsau et de la Wantzenau (Bas-Rhin) – modification de la réglementation
Le décret n° 2023-920 du 3 octobre 2023 portant modification du décret n° 2020-910 du 27 juillet 2020 créant la...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, biodiversité, Collectivité territoriale, Espaces naturels, Police de l'environnement
Nomenclature eau
Le décret n° 2023-907 du 29 septembre 2023 modifie la nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités relevant de la...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Eau, Entreprise, Police de l'environnement
Classement de sites dans le Morbihan
Par décret en date du 29 août 2023, est classé parmi les sites du département du Morbihan le site des...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Collectivité territoriale, Espaces naturels, Police de l'environnement
Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
L’arrêté du 3 août 2023 est pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixe la...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, biodiversité, Chasse, Collectivité territoriale, Elu(e), Police de l'environnement