Article

Prélèvement autorisé de l’oie cendrée, de l’oie rieuse et de l’oie des moissons au cours du mois de février 2019

L’arrêté du 30 janvier 2019 est relatif au prélèvement autorisé de l’oie cendrée, de l’oie rieuse et de l’oie des moissons au cours du mois de février 2019. Ainsi sur le territoire national, à l’exclusion des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, par exception à l’article 1er de l’arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux...

Article

Composition du conseil d’administration de l’ONCFS

Le décret n° 2018-914 du 24 octobre 2018 modifie la composition du conseil d’administration de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage suite à l’application d’une disposition de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Il précise la répartition...

Article

Emploi des gluaux pour la capture des grives et des merles noirs destinés à servir d’appelants

Plusieurs arrêtés ministériels du 24 septembre 2018 sont relatif à l’emploi des gluaux pour la capture des grives et des merles noirs destinés à servir d’appelants, pour la campagne 2018-2019: – dans le département des Alpes-de-Haute-Provence – dans le département des Alpes-Maritimes – dans le département des Bouches-du-Rhône – dans le département du Vaucluse – dans...