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Liste des sites classés au cours de l’année 2019

Les sources de la Seine, site classé par décret du 22 août 2019, communes de Poncey-sur-l’Ignon et de Source-Seine, département de la Côte-d’Or, en région Bourgogne-Franche-Comté. Le col de La Bâthie et les lacs de la Tempête, site classé par décret du 19 novembre 2019, communes de Cevins et La Bâthie, département de la Savoie,...

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Classement de sites

Par décret en date du 19 novembre 2019 est classé parmi les monuments naturels et les sites du département de la Savoie, le col de La Bâthie et les lacs de la Tempête sur le territoire des communes de La Bâthie et de Cevins. Le décret, la carte et le plan cadastral annexés pourront être...

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Consultations publiques : sites inscrits et classés

Deux projets de décrets sont soumis à consultation du public jusqu’au 20 juin 2019: – le premier a pour objet d’abroger des sites inscrits au titre de l’article L. 341-1 du code de l’environnement et considérés comme irréversiblement dégradés ou couverts par une autre protection de niveau au moins équivalent; – le second a pour...

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Classement parmi les sites du département du Loiret

Par décret en date du 2 août 2018, est classé parmi les sites du département du Loiret, le site des paysages de la Loire et de l’abbaye de Saint-Benoît sur le territoire des communes de Germigny-des-Prés, Guilly, Saint-Benoît-sur-Loire et Sully-sur-Loire.