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Site Natura 2000 Boucles de Moisson, de Guernes et forêt de Rosny

L’arrêté du 6 décembre 2017 porte désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 Boucles de Moisson, de Guernes et forêt de Rosny (zone de protection spéciale). Le préfet des Yvelines est désigné préfet coordonnateur du site Natura 2000 Boucles de Moisson, de Guernes et de Rosny pour une durée de cinq ans dans les...

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Conseil national de protection de la nature (indemnités)

L’arrêté du 21 novembre 2017 est relatif aux indemnités d’exercice versées aux membres du Conseil national de protection de la nature. Il fixe le montant de l’indemnité d’exercice prévue à l’article R. 134-33 du code de l’environnement, allouée aux membres du Conseil national de la protection de la nature, à raison des séances du conseil...

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Manifestations sportives comportant des véhicules terrestres à moteur

L’arrêté du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives comportant des véhicules terrestres à moteur modifie les dispositions du code du sport relatives  aux concentrations et manifestations sportives comportant la participation de véhicules terrestres à moteur ( soumises à déclaration,  à autorisation, à l’évaluation des incidences Natura 2000 et dossier de demande d’homologation de circuit).

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Classement de site dans la Vendée

Par décret en date du 2 novembre 2017, est classé parmi les sites du département de la Vendée, le site du passage du Gois, de l’île de la Crosnière et du polder de Sébastopol, sur le territoire des communes de Barbâtre et de Beauvoir-sur-Mer.