Article

Désignation de sites Natura 2000

Par arrêtés du 9 décembre 2016 sont désignés ou modifiés les sites Natura 2000: Saint-Baume occidentale (zone de protection spéciale) dans les départements des Bouches-du-Rhône et du Var; Tourbière de la source du ruisseau des Dauges (zone spéciale de conservation) dans le département de la Haute-Vienne; Pelouses et landes serpentinicoles du sud de la Haute-Vienne...

Article

Nomenclature eau

Par un arrêt en date du 16 novembre 2016, le Conseil d’État annule l‘article 2 de l’arrêté du 11 septembre 2015 du ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie fixant les prescriptions générales applicables aux installations, ouvrages, épis et remblais soumis à autorisation ou à déclaration en application des articles L. 214-1 à...

Article

Direction du Parc national des Pyrénées

Par arrêté du 29 octobre 2016, Mme Aurélie Mestres, directrice adjointe de l’Etablissement public du Parc national des Pyrénées, est chargée, par intérim, des fonctions de directeur de l’Etablissement public du Parc national des Pyrénées à compter du 1er novembre 2016.

Article

Modification du site Natura 2000 Grottes du Trou Noir

L’arrêté du 4 octobre 2016 modifie l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Grottes du Trou Noir (zone spéciale de conservation). L’espace ainsi délimité s’étend dans le département de la Gironde sur une partie du territoire des communes suivantes : Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy.