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8Déc11 décembre 2017

Site Natura 2000 Boucles de Moisson, de Guernes et forêt de Rosny

L’arrêté du 6 décembre 2017 porte désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 Boucles de Moisson, de Guernes et...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Espaces naturels, Natura 2000
6Déc13 décembre 2017

Conseil national de protection de la nature (indemnités)

L’arrêté du 21 novembre 2017 est relatif aux indemnités d’exercice versées aux membres du Conseil national de protection de la...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Conseil national de la protection de la nature, Espaces naturels, espèces protégées
30Nov30 novembre 2017

Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse

Par décret du Président de la République en date du 27 novembre 2017, M. Nicolas FORRAY, ingénieur général des ponts,...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Eau
30Nov30 novembre 2017

Agrément des conservatoires régionaux d’espaces naturels

Le décret n° 2017-1617 du 28 novembre 2017 modifie les conditions d’agrément des conservatoires régionaux d’espaces naturels afin que puissent...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels
30Nov30 novembre 2017

Manifestations sportives comportant des véhicules terrestres à moteur

L’arrêté du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives comportant des véhicules terrestres à moteur modifie les dispositions du code...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, Natura 2000, Police de l'environnement
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