L’arrêté du 15 novembre 2016 autorise à titre expérimental dans le département des Landes l’emploi de chevrotines pour le tir du sanglier, lorsqu’il est classé nuisible, en battues collectives et pour la période du 15 novembre 2016 au 31 mars 2018.
Étiquette : <span>biodiversité</span>
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Direction du Parc national des Pyrénées
Par arrêté du 29 octobre 2016, Mme Aurélie Mestres, directrice adjointe de l’Etablissement public du Parc national des Pyrénées, est chargée, par intérim, des fonctions de directeur de l’Etablissement public du Parc national des Pyrénées à compter du 1er novembre 2016.
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Modification du site Natura 2000 Grottes du Trou Noir
L’arrêté du 4 octobre 2016 modifie l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Grottes du Trou Noir (zone spéciale de conservation). L’espace ainsi délimité s’étend dans le département de la Gironde sur une partie du territoire des communes suivantes : Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy.
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Désignation du site Natura 2000 Hautes Vallées de la Cèze et du Luech
Par arrêté du 25 octobre 2016 est désigné site Natura 2000 Hautes Vallées de la Cèze et du Luech (zone spéciale de conservation) dans les départements de la Lozère et du Gard.
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Convoyage en moto-neige de la clientèle vers les établissements touristiques d’altitude
Le décret n° 2016-1412 du 21 octobre 2016 fixe les conditions du convoyage de la clientèle vers les établissements touristiques d’altitude offrant un service de restauration par des engins motorisés conçus pour la progression sur neige. L’exploitant d’un établissement touristique d’altitude offrant un service de restauration sur place peut bénéficier d’une autorisation lui permettant de...