Le décret du 6 février 2018 porte classement, parmi les sites du département de l’Yonne, du platane monumental de Cézy et de ses abords, sur la commune de Cézy.
Étiquette : <span>biodiversité</span>
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Mammifères terrestres protégés représentés dans la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin
L’arrêté du 17 janvier 2018 fixe la liste des mammifères terrestres protégés représentés dans la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin.
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Mammifères terrestres protégés représentés dans le département de la Martinique
L’arrêté du 17 janvier 2018 fixe la liste des mammifères terrestres protégés représentés dans le département de la Martinique.
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LPO et débat sur l’environnement
Par un arrêté du 9 janvier 2018, la ligue pour la protection des oiseaux peut être désignée pour prendre part au débat sur l’environnement se déroulant dans le cadre des instances consultatives nationales ayant vocation à examiner les politiques d’environnement et de développement durable visées à l’article L. 141-3 du code de l’environnement, pour une...
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Encadrement des usages portant sur des espèces protégées
Le décret n° 2017-1583 du 17 novembre 2017 relatif à l’encadrement des usages portant sur des spécimens d’animaux d’espèces non domestiques ou des végétaux d’espèces non cultivées et modifiant le code de l’environnement précise les procédures de déclaration et d’autorisation applicables à certaines activités (production, ramassage, récolte, détention, etc.) portant sur certains spécimens d’espèces de...