Par arrêtés des 4 et 5 avril 2016 sont désignés sites Natura 2000: « site Natura 2000 vallée de la Nizonne » sur les départements de la Dordogne et de la Charente; « site Natura 2000 la Garonne » sur les départements de la Gironde et du Lot-et-Garonne; « site Natura 2000 zones humides de...
Étiquette : <span>Police de l’environnement</span>
Désignation de sites Natura 2000
Par arrêtés sont désignés sites Natura 2000: « site Natura 2000 vallée de l’Adour« dans le département des Hautes-Pyrénées et du Gers; « site Natura 2000 Gabizos (et vallée d’Arrens, versant sud-est du Gabizos) » dans le département des Hautes-Pyrénées ; « site Natura 2000 Petite Camargue » dans le département des Bouches-du-Rhône et du Gard; « site Natura 2000 cours inférieur...
Désignation de sites Natura 2000 en Corse
Par arrêtés du 4 avril 2016 sont désignés sites Natura 2000: « site Natura 2000 plateau de Pertusato, Bonifacio et îles Lavezzi » sur la commune de Bonifacio; « site Natura 2000 îles Cerbicale et frange littoral » sur la commune de Porto-Vecchio.
Modification de dispositions du code de l’environnement relatives à la pêche en eau douce
Le décret du 7 avril 2016 met en place des mesures pour une amélioration du développement de la pêche de loisir et de la pêche professionnelle dans le respect des espèces et des milieux (notamment modifications des dispositions sur les autorisations de pêches exceptionnelles, sur les heures d’interdictions de pêche, sur la taille minimale des...
Nomination du directeur régional et interdépartemental de l’environnement et de l’énergie de la région Ile-de-France
Par arrêté du 30 mars 2016, M. Jérôme GOELLNER, ingénieur général des mines, est nommé directeur régional et interdépartemental de l’environnement et de l’énergie (DRIEE) de la région Ile-de-France, à compter du 25 avril 2016, pour une durée de cinq ans.