Par arrêtés du 15 mars 2016 sont nommés : membres du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de : Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux Alsace – Champagne-Ardenne – Lorraine : M. Justin VOGEL, en remplacement de M. Roland DAVERDON ; M. Christian GUIRLINGER, en remplacement de M. Daniel BEGUIN. membre du Comité de bassin...
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Nomination du directeur de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Guadeloupe
Par arrêté du 21 mars 2016, M. Daniel NICOLAS, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, est renouvelé dans les fonctions de directeur de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Guadeloupe pour une durée de dix-huit mois.
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Nomination d’un président de section au Conseil général de l’environnement et du développement durable
Par arrêté du 10 mars 2016, M. Nicolas FORRAY, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, est nommé président de la section « Milieux, ressources et risques » du Conseil général de l’environnement et du développement durable, en remplacement de Mme Anne-Marie LEVRAUT.
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Codification des dispositions relatives à la réutilisation des informations publiques
L’ordonnance du 17 mars 2016 codifier les dispositions relatives à la réutilisation des informations publiques dans le code des relations entre le public et l’administration.
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Nomination de la directrice régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (région Provence-Alpes-Côte d’Azur)
Par arrêté de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l’habitat durable en date du 1er mars 2016, Mme Corinne TOURASSE, ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, est nommée directrice régionale de l’environnement, de...