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Désignation de sites Natura 2000

Par arrêtés du 28 décembre 2015 sont désignés sites Natura 2000: -« site Natura 2000 littoral ouest du Cotentin de Bréhal à Pirou » -« site Natura 2000 vallées de la grande et de la petite Leyre » -« site Natura 2000 zones humides associées au marais d’Orx » -« site Natura 2000 carrière Saint-Nicolas...

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Protection des sites d’intérêt géologique

Le décret n° 2015-1787 du 28 décembre 2015 met en place, sur le même modèle que les arrêtés de protection de biotopes, la possibilité pour les préfets de prendre des arrêtés de protection ciblés sur le patrimoine géologique. Une sous-section 4 « Mesures de protection des sites d’intérêt géologique »  contenant deux nouveaux articles ( R. 411-17-1...

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Désignation de sites Natura 2000

Par arrêté du 15 décembre 2015 sont désignés site Natura 2000: -« vallée du Loir de Vaas à Bazouges » dans le département de la Sarthe et du Maine-et-Loire; -« site Natura 2000 Alpes Mancelles » dans le département de l’Orne, de la Mayenne et de la Sarthe.

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Nomination de directeurs de parcs nationaux

Par deux arrêtés en date du 9 décembre 2015 sont nommés: -Mme Anne LEGILE,  directrice de l’Etablissement public du Parc national des Cévennes à compter du 1er janvier 2016; -M. Christophe Viret, directeur de l’Etablissement public du Parc national du Mercantour à compter du 1er janvier 2016.