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13Jan13 janvier 2017

Désignation de site Natura 2000 dans l’Eure

Par arrêté du 4 janvier 2017 est désigné sous l’appellation site Natura 2000 « Les étangs et mares des forêts...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, biodiversité, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, Natura 2000, Police de l'environnement, Police municipale
13Jan13 janvier 2017

Désignation de site Natura 2000 en Gironde

Par arrêté en date du 4 janvier 2017 est désigné sous l’appellation « site Natura 2000 Boisements à chênes verts...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, biodiversité, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, Natura 2000, Police de l'environnement, Police municipale
12Jan13 janvier 2017

Désignation de site Natura 2000 en Dordogne

Par arrêté du 4 janvier 2017 est désigné sous l’appellation « site Natura 2000 Carrière de Lanquais – Les Roques...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, biodiversité, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, Natura 2000, Police de l'environnement, Police municipale
3Jan3 janvier 2017

Compétence des policiers municipaux dans le code de l’environnement

Depuis l’entrée en vigueur en juillet 2013 de l’ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 portant simplification, réforme et harmonisation...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Collectivité territoriale, Déchets, Elu(e), Pêche, Police de l'environnement, Police municipale
30Déc2 janvier 2017

Classement des terrils formant la chaîne des terrils du bassin minier du nord de la France

Par décret en date du 28 décembre 2016, sont classés parmi les sites des départements du Nord et du Pas-de-Calais...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Police de l'environnement, Site classé
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