L‘arrêté du 30 janvier 2017 modifie l’arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Vallée et coteaux...






Modification de sites Natura 2000 dans le Cantal
Par arrêtés du 30 janvier 2017 sont modifiés: le site Natura 2000 Site de Palmont (zone spéciale de conservation) qui...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, biodiversité, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, Natura 2000, Police de l'environnement
Site Natura 2000 Monts de la Madeleine dans l’Allier
L’arrêté du 25 janvier 2017 modifie l’arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Monts de la...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, biodiversité, Collectivité territoriale, Elu(e), Espaces naturels, Natura 2000, Police de l'environnement
Sanctions administratives du code de l’environnement
L’ordonnance n° 2017-124 du 2 février 2017 modifie les articles L. 171-7 et L. 171-8 du code de l’environnement relatifs...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Entreprise, inspecteur de l'environnement, Justice, Police de l'environnement
Habilitation d’associations à prendre part au débat sur l’environnement
Par arrêté du 19 janvier 2017 , l’association « Comité français de l’UICN (Union internationale pour la conservation de la...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Accès à l'information, Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise