L’arrêté du 16 mars 2017 modifie l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Plateau du Retord...
Cadre d’emplois des agents de police municipale
Le décret n° 2017-397 du 24 mars 2017 modifie le décret n° 2006-1391 du 17 novembre 2006 portant statut particulier...
Nomination à la vice-présidence du Comité national de la biodiversité
Par arrêté en date du 21 mars 2017, est nommée vice-présidente du Comité national de la biodiversité, pour une durée...
Nomination au Conseil national de la protection de la nature
L’arrêté du 21 mars 2017 porte nomination au Conseil national de la protection de la nature au sein des collèges...
Classement du rocher Saint-Michel (43)
L’arrêté du 16 mars 2017 classe parmi les sites du département de la Haute-Loire, le rocher Saint-Michel (0.409 hectares), sur...