Par arrêté en date du 21 mars 2017, est nommée vice-présidente du Comité national de la biodiversité, pour une durée...
Nomination au Conseil national de la protection de la nature
L’arrêté du 21 mars 2017 porte nomination au Conseil national de la protection de la nature au sein des collèges...
Classement du rocher Saint-Michel (43)
L’arrêté du 16 mars 2017 classe parmi les sites du département de la Haute-Loire, le rocher Saint-Michel (0.409 hectares), sur...
Précision des documents techniques relatifs aux barrages
L’arrêté du 15 mars 2017 précise les documents techniques relatifs aux barrages prévus par les articles R. 214-119 et R....
Comités régionaux de la biodiversité
Le décret n° 2017-370 du 21 mars 2017 relatif aux comités régionaux de la biodiversité précise la composition, les compétences...