L’arrêté du 22 février 2018 autorise, au titre de l’année 2018, l’ouverture des concours externe et interne pour le recrutement...
Formation juridique « Données brutes de biodiversité »
Ecol’au Droit et le collectif d’écologues Liken organisent à Lyon, le 5 avril 2018, une formation intitulée « Le dépôt légal...
Annulation de l’arrêté du 4 mai 2016 relatif aux épreuves et compétitions de sports motorisés sur les voies non ouvertes à la circulation publique
Par un arrêt en date du 21 février 2018, la Conseil d’État annule l’arrêté du 4 mai 2016 pris en...
Désignation de sites Natura 2000
Par arrêtés du 18 janvier 2018 sont désignés deux nouveaux sites Natura 2000 s’étendant exclusivement sur des espaces marins :...
Espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain
L’arrêté du 14 février 2018 relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes...