Par arrêté du 1er octobre 2015, sont nommés membres du conseil d’administration de l’Office national de l’eau et des milieux...
Pêche professionnelle du thon rouge
L’arrêté du 30 septembre 2015 modifie l’arrêté du 22 mars 2013 portant création d’une autorisation européenne de pêche pour la...
Dispositifs de traitement des eaux usées domestiques
En application de l’article 7 de l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement...
Nomenclature des ICPE (rectificatif)
Le tableau annexé au décret n° 2015-1200 du 29 septembre 2015 modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection...
Nomination du directeur général de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse
Par arrêté du 2 octobre 2015, M. Marc HOELTZEL, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, est nommé...