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Liste des engins autorisés spécifiques à l’exercice de la pêche à pied professionnelle
Par arrêté du 4 janvier 2016, la liste des engins autorisés spécifiques à l’exercice de la pêche à pied professionnelle...
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Classement des sites
Par décret en date du 14 janvier 2016, sont classés parmi les sites du département de l’Hérault : les gorges...
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Règlement général de police de la navigation intérieure
Par arrêté du 31 décembre 2015 et conformément à l’article R. 4241-1 du code des transports, les modifications apportées au...
Liste 2 des cours d’eau du bassin de La Réunion
L’arrêté du 31 décembre 2015 fixe la liste des cours d’eau, parties de cours d’eau ou canaux tels que définis...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Eau, Elu(e), Entreprise, outre-mer, Pêche, Police de l'environnement, Police municipale