Par arrêté du 10 février 2016 est désigné sous l’appellation « site Natura 2000 dunes modernes du littoral landais de...






Désignation de site Natura 2000
Par arrêté du 31 décembre 2015 est désigné sous l’appellation « site Natura 2000 embouchure du Stabiaccu, domaine public maritime...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Corse, Elu(e), Espaces naturels, Natura 2000
Nouvelle dénomination du ministre de l’environnement
Par décret du 3 mars 2016, le « ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie » devient « ministre...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise
Gestion du quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres
L’arrêté du 29 février 2016, pris en application de l’article R. 922-48 du code rural et de la pêche maritime...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Mer et littoral, Pêche, Police de l'environnement
Nomination de la déléguée à la mer et au littoral
Par décret du Président de la République en date du 26 février 2016, Mme Catherine CHABAUD est nommée déléguée à...