Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et de la ministre du logement, de...
Désignation du site Natura 2000 en Corse
Par arrêtés en date du 31 décembre 2015 sont désignés site Natura 2000 en Corse: plateau du Cap Corse; grand...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Corse, Elu(e), Espaces naturels, Natura 2000
Commission nationale du débat public
Par décret en date du 20 janvier 2016, sont nommés, en application du 2° de l’article L. 121-3 du code...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Accès à l'information, Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e)
Code de l’environnement de Saint-Barthélemy
Le décret du 20 janvier 2016 prévoit les règles de commissionnement et d’assermentation des agents de la collectivité et des...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Collectivité territoriale, Elu(e), outre-mer, Police de l'environnement
Nomination au Parc national de la Vanoise
Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie en date du 21 décembre 2015, M....
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), espèces protégées, Parc national, Police de l'environnement