Par arrêtés sont désignés sites Natura 2000: « site Natura 2000 vallée de l’Adour« dans le département des Hautes-Pyrénées et du Gers;...
Désignation de sites Natura 2000 en Corse
Par arrêtés du 4 avril 2016 sont désignés sites Natura 2000: « site Natura 2000 plateau de Pertusato, Bonifacio et...
Nomination au conseil d’administration de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques
Par arrêté du 5 avril 2016, M. Nicolas LAGNOUS, chef du bureau du développement durable, est nommé membre suppléant du...
Nomination des membres du Conseil national de la mer et des littoraux
L’arrêté du 7 avril 2016 nomme les membres du Conseil national de la mer et des littoraux.
Pollution de l’air ambiant
L’arrêté du 7 avril 2016 fixe les conditions de déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air...