Par arrêté du 5 avril 2016, M. Nicolas LAGNOUS, chef du bureau du développement durable, est nommé membre suppléant du...






Nomination des membres du Conseil national de la mer et des littoraux
L’arrêté du 7 avril 2016 nomme les membres du Conseil national de la mer et des littoraux.
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Mer et littoral
Pollution de l’air ambiant
L’arrêté du 7 avril 2016 fixe les conditions de déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Air, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise
Modification de dispositions du code de l’environnement relatives à la pêche en eau douce
Le décret du 7 avril 2016 met en place des mesures pour une amélioration du développement de la pêche de...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Eau, Pêche, Police de l'environnement, Police municipale
Conseil d’administration de l’Office national des forêts
Le décret n° 2016-408 du 5 avril 2016 augmente de 28 à 30 le nombre de membres du conseil d’administration...