Par arrêté du 29 octobre 2016, Mme Aurélie Mestres, directrice adjointe de l’Etablissement public du Parc national des Pyrénées, est chargée, par intérim, des fonctions de directeur de l’Etablissement public du Parc national des Pyrénées à compter du 1er novembre 2016.
Author: Mathieu LABRANDE (Mathieu LABRANDE)
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Modification du site Natura 2000 Grottes du Trou Noir
L’arrêté du 4 octobre 2016 modifie l’arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Grottes du Trou Noir (zone spéciale de conservation). L’espace ainsi délimité s’étend dans le département de la Gironde sur une partie du territoire des communes suivantes : Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy.
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Publication de l’accord de Paris
Le décret n° 2016-1504 du 8 novembre 2016 porte publication de l’accord de Paris adopté le 12 décembre 2015, signé par la France à New York le 22 avril 2016.
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Agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de la région Centre-Val de Loire
L’arrêté du 23 octobre 2016 porte renouvellement de l’agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de la région Centre-Val de Loire « LIG’AIR », au titre de l’article L. 221-3 du code de l’environnement, jusqu’au 23 octobre 2019. Cet agrément est valable sur la région Centre-Val de Loire.
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Renouvellement de l’agrément de l’association AIRPARIF
L’arrêté du 23 octobre 2016 porte renouvellement de l’agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de la région Ile-de-France « AIRPARIF », au titre de l’article L. 221-3 du code de l’environnement, jusqu’au 23 octobre 2019. Cet agrément est valable sur la région Ile-de-France.