L’arrêté du 17 janvier 2018 fixe la liste des mammifères terrestres protégés représentés dans le département de la Martinique.
Author: Mathieu LABRANDE (Mathieu LABRANDE)
Mammifères terrestres protégés dans le département de la Guadeloupe
L’arrêté du 17 janvier 2018 fixe la liste des mammifères terrestres protégés représentés dans le département de la Guadeloupe.
Liste des sites classés au cours de l’année 2017
La liste des sites classés au cours de l’année 2017 au titre des articles L. 341-1 à L. 341.22, R. 341-4 et R. 341-5 du code de l’environnement est publiée au journal officiel.
Procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement
L’arrêté du 2 janvier 2018 modifie l’arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement. L’emploi sur les armes à feu de tout dispositif silencieux destiné à atténuer le bruit au départ du coup n’est plus...
LPO et débat sur l’environnement
Par un arrêté du 9 janvier 2018, la ligue pour la protection des oiseaux peut être désignée pour prendre part au débat sur l’environnement se déroulant dans le cadre des instances consultatives nationales ayant vocation à examiner les politiques d’environnement et de développement durable visées à l’article L. 141-3 du code de l’environnement, pour une...