Par arrêté du 12 février 2016 sont nommés au cabinet de la secrétaire d’Etat chargée de la biodiversité : Mme Cécile Bigot-Dekeyzer, directrice du cabinet. M. Jean-Patrick Le Duc, directeur adjoint du cabinet, à compter du 17 février 2016. Mme Carine Lalmant, cheffe de cabinet. M. Eric Fallourd, conseiller spécial auprès de la secrétaire d’Etat,...
Author: Mathieu LABRANDE (Mathieu LABRANDE)
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Nomination au Comité de bassin
Par arrêté du 21 janvier 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de : Représentants des collectivités territoriales Conseils départementaux au titre de la coopération interdépartementale M. Alain GUIHARD, en remplacement de M. Sébastien DUGLEUX. Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ruraux Mme Francette Le GARFF TRUHAUD, en remplacement de...
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Classement du site des gorges du Dolaizon et de la vallée des Chibottes
Par décret en date du 8 mars 2016 est classé parmi les sites du département de la Haute-Loire le site des gorges du Dolaizon et de la vallée des Chibottes, sur le territoire des communes de Saint-Christophe-sur-Dolaizon et de Vals-près-le-Puy.
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Statuts de la Fédération nationale des chasseurs et des fédérations régionales des chasseurs
L’arrêté du 29 février 2016 modifie les modèles de statuts de la Fédération nationale des chasseurs et des fédérations régionales des chasseurs suite à la nouvelle délimitation des régions.
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Projet de création du Parc national de forêt feuillue de plaine
Par arrêté du 7 mars 2016, le projet de Parc national de forêt feuillue de plaine est pris en considération sur les départements de la Côte-d’Or et de la Haute-Marne.