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Adaptation des orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques

Le décret n° 2019-1400 du 17 décembre 2019 adapte les orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques (dites « trame verte et bleue ») afin de prendre en compte les schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires. La loi du 12 juillet 2010 portant engagement...