L’arrêté du 7 avril 2016 nomme les membres du Conseil national de la mer et des littoraux.
Étiquette : <span>Administration</span>
Article
Pollution de l’air ambiant
L’arrêté du 7 avril 2016 fixe les conditions de déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant.
Article
Modification de dispositions du code de l’environnement relatives à la pêche en eau douce
Le décret du 7 avril 2016 met en place des mesures pour une amélioration du développement de la pêche de loisir et de la pêche professionnelle dans le respect des espèces et des milieux (notamment modifications des dispositions sur les autorisations de pêches exceptionnelles, sur les heures d’interdictions de pêche, sur la taille minimale des...
Article
Nomination du directeur régional et interdépartemental de l’environnement et de l’énergie de la région Ile-de-France
Par arrêté du 30 mars 2016, M. Jérôme GOELLNER, ingénieur général des mines, est nommé directeur régional et interdépartemental de l’environnement et de l’énergie (DRIEE) de la région Ile-de-France, à compter du 25 avril 2016, pour une durée de cinq ans.
Article
Recodification des dispositions relatives à l’outre-mer du code rural et de la pêche maritime
L’ordonnance n° 2016-391 du 31 mars 2016 recodifie les dispositions relatives à l’outre-mer du code rural et de la pêche maritime.