L’arrêté du 23 octobre 2016 porte renouvellement de l’agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de la...






Désignation du site Natura 2000 Hautes Vallées de la Cèze et du Luech
Par arrêté du 25 octobre 2016 est désigné site Natura 2000 Hautes Vallées de la Cèze et du Luech (zone...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, biodiversité, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, Natura 2000, Police de l'environnement
Programmation pluriannuelle de l’énergie
Le décret n° 2016-1442 du 27 octobre 2016 fixe la programmation pluriannuelle de l’énergie, qui définit les priorités d’action des...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Air, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Energie, Entreprise
Convoyage en moto-neige de la clientèle vers les établissements touristiques d’altitude
Le décret n° 2016-1412 du 21 octobre 2016 fixe les conditions du convoyage de la clientèle vers les établissements touristiques...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, biodiversité, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, inspecteur de l'environnement, Police de l'environnement, Police municipale
Nomination du directeur du Parc national des Ecrins
Par arrêté en date du 14 octobre 2016, M. Pierre Commenville, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Eau, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, Parc national