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Document stratégique de façade
L’arrêté du 11 juillet 2018 est relatif aux critères et méthodes à mettre en œuvre pour l’élaboration des deux premières...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Mer et littoral, Police de l'environnement
Gestion et protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques – PACA
Le décret n° 2018-595 du 9 juillet 2018 confie à la région Provence-Alpes-Côte d’Azur les missions d’animation et de concertation...
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Protection et de mise en valeur des paysages (cathédrale de Chartres)
L’arrêté du 11 juin 2018 met à l’étude une directive de protection et de mise en valeur des paysages destinée...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, paysages
Missions d’animation et de concertation dans le domaine de l’eau
Le décret n° 2018-494 du 19 juin 2018 confie à la région Grand Est les missions d’animation et de concertation...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Eau, Elu(e), Entreprise