Plusieurs arrêtés ministériels du 24 septembre 2018 sont relatif à l’emploi des gluaux pour la capture des grives et des...






Capture de l’alouette des champs (Alauda arvensis) au moyen de pantes
Plusieurs arrêtés ministériels en date du 24 septembre 2018 sont relatifs à la capture de l’alouette des champs (Alauda arvensis)...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, biodiversité, Chasse, Collectivité territoriale, Elu(e), Police de l'environnement
Emploi de chevrotines pour le tir du sanglier en battues collectives
L’arrêté du 14 septembre 2018 autorise à titre expérimental dans le département des Landes l’emploi de chevrotines pour le tir...
Dossier de demande d’autorisation environnementale
Le décret n° 2018-797 du 18 septembre 2018 relatif au dossier de demande d’autorisation environnementale précise le contenu du dossier...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, autorisation environnementale, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise
Réforme de l’autorité environnementale des projets
Par une décision en date du 6 décembre 2017, le Conseil d’État saisi par France Nature Environnement estime que le...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, autorité environnementale, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise