La liste des numéros INSEE des communes constituant la zone C pour les prélèvements en eaux superficielles, en application de...
Conseil national de la mer et des littoraux (organismes représentatifs)
L’arrêté du 27 octobre 2015 fixant la liste des organismes représentés au sein du Conseil national de la mer et...
Conseil national de la mer et des littoraux
Le Conseil national de la mer et des littoraux (CNML) est un organisme à caractère consultatif chargé de conseiller le...
Contrôle de la pêcherie professionnelle d’anguille
L’arrêté du 22 octobre 2015 modifie les mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d’anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Entreprise, Pêche, Police de l'environnement
Pêche de l’anguille en eau douce
Un arrêté du 23 octobre 2015 définit le quota de pêche de l’anguille de moins de 12 cm pour la...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Association, Entreprise, Pêche, Police de l'environnement