Par décret du 24 décembre 2015, M. Amewofofo ADOM’MEGAA est nommé membre du Conseil économique, social et environnemental au titre...






Désignation de sites Natura 2000
Par arrêté du 15 décembre 2015 sont désignés site Natura 2000: -« vallée du Loir de Vaas à Bazouges » dans...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, Natura 2000, Police de l'environnement, Police municipale
Collecte des déchets de pneumatiques
Un arrêté du 15 décembre 2015 détermine la procédure d’agrément des collecteurs des déchets de pneumatiques par le préfet. Il...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Déchets, Entreprise, Police de l'environnement, Police municipale
Dématérialisation de la déclaration des ICPE
L’arrêté du 15 décembre 2015 a pour objet de fixer l’adresse internet (https://www.service-public.fr/) à partir de laquelle les porteurs de...
Nomination de directeurs de parcs nationaux
Par deux arrêtés en date du 9 décembre 2015 sont nommés: -Mme Anne LEGILE, directrice de l’Etablissement public du Parc...