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8Jan10 janvier 2016

Liste 1 des cours d’eau du bassin de La Réunion

L’arrêté du 31 décembre 2015 fixe la liste des cours d’eau, parties de cours d’eau ou canaux tels que définis...

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6Jan6 janvier 2016

Contrôles en matière de police des pêches maritimes

L’arrêté du 19 novembre 2015 fixe la liste des officiers-mariniers de la marine nationale habilités à effectuer des opérations de...

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6Jan6 janvier 2016

Durée de validité des autorisations d’urbanisme

Le décret du 5 janvier 2016 allonge la durée de validité des autorisations d’urbanisme. Il porte le délai de validité...

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5Jan6 janvier 2016

Exploitation du droit de pêche de l’Etat

L’arrêté du 11 décembre 2015 approuve le modèle de cahier des charges fixant les clauses et les conditions générales pour...

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5Jan6 janvier 2016

Désignation de sites Natura 2000

Par arrêtés du 28 décembre 2015 sont désignés sites Natura 2000: -« site Natura 2000 littoral ouest du Cotentin de...

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