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19Jan15 mars 2016

Désignation de sites Natura 2000

Par arrêtés du 31 décembre 2015 sont désignés site Natura 2000: panache de la Gironde et plateau rocheux de Cordouan...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Espaces naturels, Natura 2000, Police municipale
16Jan15 mars 2016

Liste des engins autorisés spécifiques à l’exercice de la pêche à pied professionnelle

Par arrêté du 4 janvier 2016, la liste des engins autorisés spécifiques à l’exercice de la pêche à pied professionnelle...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Association, Mer et littoral, Pêche, Police de l'environnement
16Jan15 mars 2016

Classement des sites

Par décret en date du 14 janvier 2016, sont classés parmi les sites du département de l’Hérault : les gorges...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Espaces naturels, Police de l'environnement, Site classé
15Jan15 mars 2016

Règlement général de police de la navigation intérieure

Par arrêté du 31 décembre 2015 et conformément à l’article R. 4241-1 du code des transports, les modifications apportées au...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Eau, Pêche, Police de l'environnement
8Jan10 janvier 2016

Liste 2 des cours d’eau du bassin de La Réunion

L’arrêté du 31 décembre 2015 fixe la liste des cours d’eau, parties de cours d’eau ou canaux tels que définis...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Eau, Elu(e), Entreprise, outre-mer, Pêche, Police de l'environnement, Police municipale
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