L’arrêté du 20 janvier 2016 modifie l’arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas directeurs d’aménagement et de...






DT – DICT
L’arrêté du 12 janvier 2016 modifie le formulaire CERFA relatif à l’avis de travaux urgents et crée une notice explicative...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Police de l'environnement
6 sites classés au cours de l’année 2015
En 2015, 6 sites ont été classés par décret (code de l’environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22): Les abords...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Espaces naturels, Police de l'environnement, Police municipale, Site classé
Nomination d’un directeur régional adjoint de l’environnement, de l’aménagement et du logement
Par arrêté de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et de la ministre du logement, de...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise
Désignation du site Natura 2000 en Corse
Par arrêtés en date du 31 décembre 2015 sont désignés site Natura 2000 en Corse: plateau du Cap Corse; grand...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Corse, Elu(e), Espaces naturels, Natura 2000