Par arrêté du 21 mars 2016, M. Daniel NICOLAS, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, est renouvelé...






Nomination d’un président de section au Conseil général de l’environnement et du développement durable
Par arrêté du 10 mars 2016, M. Nicolas FORRAY, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, est nommé...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Accès à l'information, Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise
Installations de stockage de déchets de sédiments
L’arrêté du 15 février 2016 fixe des prescriptions techniques applicables aux installations de stockage de déchets de sédiments comparables aux...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Entreprise, ICPE, Police de l'environnement
Protection des forêts contre l’incendie
La loi n° 2016-340 du 22 mars 2016 relative à la protection des forêts contre l’incendie complète le code général...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Collectivité territoriale, Forêt, Police de l'environnement
Installations de stockage de déchets non dangereux
L’arrêté du 15 février 2016 remplace l’arrêté du 9 septembre 1997 modifié relatif aux installations de stockage de déchets non...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Entreprise, Police de l'environnement