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3Mai1 juin 2016

Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels des lacs alpins

L’arrêté du 21 avril 2016 approuve les statuts modifiés de l’association ayant pour titre : « Association agréée interdépartementale des...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Association, Pêche
3Mai1 juin 2016

Association agréée des pêcheurs professionnels en eau douce du bassin Loire-Bretagne

Par arrêté du 21 avril 2016 sont approuvés les statuts de l’association agréée des pêcheurs professionnels en eau douce du...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Association, Pêche
3Mai3 juin 2016
Classement du site l’Habitation Vidal-Mondélice en Guyane

Classement du site l’Habitation Vidal-Mondélice en Guyane

Par décret en date du 27 avril 2016, est classé parmi les sites de la Guyane le site de l’Habitation...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Espaces naturels, Police de l'environnement, Police municipale, Site classé
27Avr27 avril 2016

Désignation de sites Natura 2000

Par arrêtés du 18 avril 2016 sont désignés site Natura 2000: « site Natura 2000 Le Haut Bassin de la...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, Natura 2000, Police de l'environnement
26Avr27 avril 2016

Modification des règles applicables à l’élection présidentielle

La loi organique n° 2016-506 du 25 avril 2016 de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle  modifie les dispositions...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise
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