Le décret n° 2016-781 du 10 juin 2016 recodifiant les dispositions relatives à l’outre-mer du code rural et de la...
Désignation du site Natura 2000 massif de la Lauzière (zone de protection spéciale)
Par arrêté du 1 juin 2016 est désigné sous l’appellation « site Natura 2000 massif de la Lauzière » (zone...
Cantonnement de pêche du banc rocheux de Porquières (Hérault)
L’arrêté du 30 mai 2016 porte création du cantonnement de pêche du banc rocheux de Porquières devant la commune de...
Nomination de la directrice de l’Etablissement public du Parc national de la Vanoise
Par arrêté du 1er juin 2016, Mme Eva Aliacar, ingénieure en chef des eaux, des ponts et des forêts, est...
Classement du site les coteaux historiques du Champagne
Par décret en date du 2 juin 2016, sont classés parmi les sites du département de la Marne les coteaux...