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4Juin20 juin 2016

Site Natura 2000 Baie d’Audierne (zone spéciale de conservation)

L’arrêté du 25 mai 2016 modifie l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Baie d’Audierne (zone...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Espaces naturels, Natura 2000, Police de l'environnement, Police municipale
3Juin3 juin 2016

Agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de la Martinique

Par arrêté du 25 avril 2016, l’association de surveillance de la qualité de l’air « MADININAIR » est agréée jusqu’au...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Air, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, outre-mer
2Juin3 juin 2016

Aagrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de La Réunion

Par arrêté du 20 avril 2016, l’association de surveillance de la qualité de l’air « ORA Réunion » est agréée...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Air, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), outre-mer
29Mai3 juin 2016

Classement de sites dans le département des Alpes-Maritimes

Par décret en date du 27 mai 2016 est classé parmi les sites du département des Alpes-Maritimes l’ensemble formé par...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Espaces naturels, Police de l'environnement, Police municipale, Site classé
29Mai1 juin 2016

Publicité sur l’emprise des équipements sportifs

Le décret n° 2016-688 du 27 mai 2016 relatif à la publicité sur l’emprise des équipements sportifs fixe le régime...

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rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Police de l'environnement, Police municipale
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