Le décret n° 2016-811 du 17 juin 2016 relatif au plan régional de prévention et de gestion des déchets adapte...
Nomination au comité de bassin Rhin-Meuse
Par arrêté du 6 juin 2016, est nommé membre du comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de : Représentants des...
Destruction de loups (Canis lupus) autorisée pour la période 2015-2016
L’arrêté du 14 juin 2016 fixe un nombre supplémentaire de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être...
Nomination au conseil d’administration de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques
Par arrêté du 6 juin 2016 est nommé membre du conseil d’administration de l’Office national de l’eau et des milieux...
Nominations aux comités de bassin
Par arrêtés du 6 juin 2016 sont nommés membre du comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de : Représentants des...