Par arrêté du 4 août 2016 de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations...
Plan climat-air-énergie territorial
L’arrêté du 4 août 2016 relatif au plan climat-air-énergie territorial définit la liste des polluants atmosphériques à prendre en compte,...
Désignation de sites Natura 2000 en Côte d’Or et dans le Cher
Par arrêté du 28 juillet 2016 est désigné: site Natura 2000 Milieux forestiers du Châtillonnais avec marais tufeux et sites...
Désignation du site Natura 2000 Baie du mont Saint-Michel
Par arrêté du 29 juillet 2016 est désigné le site Natura 2000 Baie du mont Saint-Michel (zone spéciale de conservation)...
Inscription de sites dans le département de la Dordogne
Par arrêté du 28 juillet 2016 sont inscrits parmi les sites du département de la Dordogne le site de la...