Le décret n° 2016-1412 du 21 octobre 2016 fixe les conditions du convoyage de la clientèle vers les établissements touristiques...






Nomination du directeur du Parc national des Ecrins
Par arrêté en date du 14 octobre 2016, M. Pierre Commenville, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, Collectivité territoriale, Eau, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, Parc national
Désignation de sites Natura 2000
Par arrêtés du 11 octobre 2016 sont désignés: site Natura 2000 Estuaire de la Seine (zone spéciale de conservation) site...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, biodiversité, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, Natura 2000
Désignation de sites Natura 2000
Par arrêtés en date du 11 octobre 2016 sont désignés site Natura 2000: Massif de la Clape (zone spéciale de...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, biodiversité, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, Natura 2000
Zone de protection de biotope dans le Morbihan
Par arrêté du 10 octobre 2016 il est institué une zone de protection de biotope dénommée « zone de tranquillité...
rédigé par Mathieu LABRANDEdans la rubrique Actualitéstags Administration, Association, biodiversité, Collectivité territoriale, Elu(e), Entreprise, Espaces naturels, espèces protégées, garde du littoral, Police de l'environnement, Police municipale