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Exploitations de carrières

L’arrêté du 30 septembre 2016 fixe les dispositions permettant de prévenir, limiter et contrôler les poussières émises par les exploitations de carrières. Un suivi de ces émissions, fonction des conditions météorologiques du site, est réalisé par l’exploitant permettant de vérifier l’impact du fonctionnement de l’installation sur son environnement. Il est réalisé sur la base d’un...

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Désignation de sites Natura 2000

Par arrêtés sont désignés  : site Natura 2000 L’Adour (zone spéciale de conservation) site Natura 2000 Plateau d’Argentine (zone spéciale de conservation) site Natura 2000 Zones humides de l’arrière-dune du littoral girondin (zone spéciale de conservation)  

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Association de surveillance de la qualité de l’air

L’arrêté du 19 septembre 2016 porte renouvellement de l’agrément de l’association de surveillance de la qualité de l’air de la région Guyane, « ORA Guyane », au titre de l’ article L. 221-3 du code de l’environnement, est renouvelé jusqu’au 2 octobre 2019. Cet agrément est valable sur la région Guyane.

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Direction du Parc national de La Réunion

Par arrêté du 28 septembre 2016, il est mis fin aux fonctions de Mme Marylène Hoarau, ingénieure en chef de classe exceptionnelle de la fonction publique territoriale, comme directrice de l’Etablissement public du Parc national de La Réunion à compter du 1er octobre 2016. M. Emmanuel Braun, ingénieur en chef des ponts, des eaux et...